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“ Modèle de règlement intérieur CSE ”

452 vuesFonctionnement du CSE
0

Bonjour,

je ne parviens pas à trouver ici de modèle de règlement intérieur pour le CSE.

Ai-je mal cherché ?

Merci à celui ou celle qui pourra me mettre sur la piste.

Dorian Question répondue 13 janvier 2022
1

Bonjour, il est disponible sur l’espace militant :

Modèle de réglement intérieur du CSE – FTM CGT

JBL_CSE Nouveau commentaire posté 24 janvier 2022
JBL_CSE

Merci beaucoup ! 
Je découvre que je n’ai pas — encore — accès à cet espace ; je viens d’en faire la demande.

Par ailleurs, je vois de votre lien que c’est un modèle de la fédération des travailleurs de la métallurgie : savez-vous s’il y a des spécificités qui doivent être adaptées pour mon cas qui concerne une entreprise éditrice de logiciel informatique ?

Merci pour votre temps.

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