Bonjour à tous,
Nous souhaitons organiser un repas de Noël pour les salariés de notre entreprise.
Est-il possible pour le cse de payer le prix du repas des salariés, et si oui ce montant est-il soumis à cotisation urssaf ?
Les employés ne ssouhaitant ou ne pouvant venir à ce repas doivent ils bénéficier d’une compensation autre?
Merci par avance, cordialement
Céline
1 Réponses
Bonjour,
Offrir un repas aux salariés de l’entreprise constitue un avantage en nature au regard des règles URSSAF et donc soumis à cotisations, sauf si une participation substantielle est demandée aux salariés, ou si ce repas est organisé dans le cadre d’une activité sociale et culturelle autre (spectacle par exemple).
En ce qui concerne les salariés qui ne participeraient pas, il serait intéressant de proposer un choix de substitution de la même valeur, cela éviterait toute éventualité de suspicion de discrimination.
