Dès lors qu’il y a un accident de travail en entreprise, cela veut dire que des barrières de sécurité n’ont pas fonctionné. Soit elles n’existaient pas, soit elles étaient défaillantes.

Analyser l’accident

D’abord, rappelons que ces barrières peuvent être de trois ordres, et se cumuler :

• techniques,
• humaines 
• organisationelles.

Puis, le premier niveau d’analyse pour la Commission Santé, Sécurité, et Conditions de Travail, la CSSCT, dès qu’il y a un accident de travail, c’est d’apprécier si les mesures conservatoires prises par l’entreprise ont été suffisantes. Cela peut se faire via la mise en place d’une simple réunion de la CSSCT.

Ensuite, Le deuxième niveau d’analyse est d’essayer de comprendre à froid dans quelles conditions sont survenues ces situations détériorées de conditions de travail et cet accident du travail. Dans ce cadre, il s’agit d’analyser l’ensemble des déterminants qui ont pu contribuer à cette détérioration et d’identifier des mesures de prévention. Ce retour d’expérience est important pour améliorer la prévention des risques professionnels dans l’entreprise et éviter que l’accident ne se reproduise.

https://www.youtube.com/watch?v=t8k9SCqK9eM

Doit-on convoquer la CSSCT lors d’un accident du travail ?

Pas nécessairement : si c’est un accident grave, alors il y a sans doute matière à convoquer une réunion de la Commission Santé, Sécurité, et Conditions de Travail. Les membres de la CSSCT peuvent déclencher eux-mêmes une réunion extraordinaire.

L’enquête se fait-elle avec les représentants du personnels ?

Le cabinet SECAFI préconise une enquête conjointe (direction et représentants du personnel). Cette préconisation veut qu’au moment de l’enquête il n’y ait pas d’a priori, et que les causes profondes de l’accident de travail soient correctement analysées.

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Cette vidéo est tirée de la chaine YouTube du cabinet SECAFI.

Dans cette série, SECAFI propose d’aborder l’ensemble des sujets relatifs à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail des salariés dans le cadre du nouveau CSE.

Un des enjeux fondamentaux dans la mise en place du CSE est en effet de prendre en compte les aspects de santé au travail suite à la disparition du CHSCT et de faire en sorte que ces sujets restent au cœur des préoccupations des représentants du personnel !

Retrouvez tous les mercredis un nouvel épisode de la série SECAFI “La santé au travail, ça se travaille !”