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Résolue240 vuesSanté, sécurité et conditions de travail
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bonjour,

je suis salarié et chauffeur de bus dans un réseau de transport en commun et j’ai était agresse puis frappe au visage ce qui m’a contraint à être en accident du travail avec 2 jours d’ITT. Je reprends mon poste 2 mois après mon agression, mais 2 jours après ma reprise je recroise mon agresseur et bien évidemment la peur et le stress  m’a envahi. Etant un membre élu du CSE je décide de poser un droit d’alerte pour trouver une solution avec mon employeur mais la proposition ne me satisfait pas car je trouve que le risque n’est pas écarté pour autant. je lui notifie que comme on est pas d’accord il doit réunir le CSE en réunion extraordinaire. Mon employeur me réponds 2 jours plus tard : “les conditions d’application du droit d’alerte pour danger grave et imminent que vous avez initié le 2/09/2021 ne vous permettent finalement pas de référencer celui-ci dans le registre. En effet, après examen de la situation, le caractère imminent du danger ne peut être retenu, puisque selon les critères retenus par l’administration l’imminence évoque la survenance d’un évènement, dans un avenir très proche, dans un avenir très proche, dans très peu de temps. L’administration considérant qu’il y a danger imminent lorsque le danger est susceptible de se réaliser brutalement dans un délai rapproché. En conséquence, nous n’avons pas à déclencher de CSE exceptionnel”. Aujourd’hui je ne me sens pas en sécurité à mon poste de travail et cela joue sur ma santé mentale.

Que puis-je faire quel recours puis-je avoir ?

Merci par avance pour votre réponse.

fraternellement. Pascal un élu CGT.

Squale Réponses sélectionnée comme la meilleure 10 septembre 2021
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Bonjour,

Nous avons besoin de précisions supplémentaires pour vous donner une réponse fiable

  • Quelles sont les circonstances de l’agression. L’agresseur est -il un usager des transports ou un collègue de travail ?
  • Avez vous rencontré le médecin du travail après l’agression, avant la reprise et depuis la rencontre avec votre agresseur ? si oui, quelles ont été les préconisations du médecin ?
  • Concernant le DGI, la définition du code du travail est peu précise, mais dans tous les cas de figures l’employeur ne peut pas conclure seul. Nous vous invitons à vous rapprocher de l’inspecteur du travail ou de militants CGT du transport qui pourront vous accompagner. Nous pouvons vous adresser leurs coordonnées si vous le souhaitez. merci de nous transmettre une demande sur contact@cgt-aura.org
Squale Nouveau commentaire posté 27 septembre 2021
Squale

Bonjour,
J’ai était agressé à un terminus de bus à ma pause par un usagé. J’ai un dépôt de plainte après du commissariat de police, mon agresseur a été interpellé le jour de l’agression.
Je n’ai pas encore rencontré la médecine du travail, j’ai rendez-vous le 29 septembre.
Cordialement.

Squale

Bonjour,
Je suis à un terminus loin de l’arrêt à ma pause et un usagé vient m’importuner pour me dire qu’il faut partir je lui réponds que je suis en pause mais ma réponse ne lui convient pas et ce qui enchaîne une altercation violente.
L’individu à était interpellé et j’ai déposé plainte au commissariat de police puis ensuite sûrement relâché.
Je n’ai repris le travail le 1/09/2021 et mon employeur a pris rendez-moi chez le médecin du travail pour le 29/09/2021.
J’ai envoyé un mail à l’inspection du travail des transports mais je n’ai toujours pas de réponse.
Merci pour votre aide.
Cordialement.

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